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IMPORTANT – À LIRE ATTENTIVEMENT : Le présent contrat de licence utilisateur final (« CLUF ») est un accord juridique entre vous (personne physique ou entité unique) et DRUW Audio srl, également connue sous le nom de BEATSURFING (DRUW Audio), pour l'utilisation de ses plugins (« Plugin »). En installant, copiant ou utilisant de toute autre manière le Plugin, vous acceptez d'être lié par les termes du présent CLUF. Le présent CLUF est sans rapport avec tout contrat d'achat distinct conclu lors de l'achat du Plugin.

En acceptant le présent Contrat et/ou en installant ou utilisant de toute autre manière le Plugin, vous reconnaissez avoir lu le présent CLUF, en comprendre les conditions générales et accepter d'être lié par celles-ci. Si vous acceptez le présent CLUF au nom d'une société, d'une entreprise ou d'une entité autre qu'une personne physique, vous déclarez être habilité à le faire.

1. DÉFINITIONS

1.1. « Plugin » désigne les produits logiciels audio de DRUW Audio, les bundles ou tout autre produit DRUW Audio associé, tel que les sample packs, frozen beats ou boucles, ainsi que toute documentation associée.

1.2. « Droits de propriété intellectuelle » désigne collectivement les droits d'auteur, droits de marque, droits de brevet, secrets commerciaux, droits moraux, droits à l'image, droits des auteurs, le fonds de commerce (goodwill) et tous les autres droits de propriété intellectuelle existants ou à venir, ainsi que tous leurs renouvellements et prolongations, quel que soit le territoire ou la juridiction.

1.3. « Utilisation » désigne le fait de stocker, charger, installer, exécuter ou afficher le Plugin conformément à sa destination et aux termes du présent CLUF.

2. OCTROI DE LICENCE

DRUW Audio vous accorde une licence non exclusive et non transférable pour utiliser le Plugin sur trois appareils différents, sous réserve des conditions générales du présent CLUF.

3. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Plugin et toutes les copies que vous en faites sont la propriété intellectuelle de DRUW Audio et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et les traités internationaux sur le droit d'auteur.

Vous avez le droit d'utiliser le Contenu sonore du Plugin pour créer des œuvres musicales originales, des sample packs ou des kits de batterie. Tout matériel audio original, composition musicale ou sample créé à l'aide du Plugin vous appartient, à condition que :

• l'œuvre obtenue implique un traitement ou une transformation créative significative ;
• le Contenu sonore ne soit pas redistribué sous sa forme brute ou originale ;
• le Contenu sonore ne soit pas utilisé pour développer, entraîner ou produire un autre instrument virtuel, une autre bibliothèque de samples ou un autre moteur sonore.

Exemple : si vous créez un kit de batterie à partir de sons de batterie traités issus du Plugin, vous détenez les droits sur ce kit et pouvez le vendre commercialement. En revanche, vous ne pouvez pas extraire les sons bruts pour les utiliser dans un autre instrument ou une autre bibliothèque de samples.

4. RESTRICTIONS

4.1. Vous ne pouvez pas louer, donner en location, concéder en sous-licence, distribuer, céder ou transférer de toute autre manière le Plugin ou le présent CLUF. Vous ne pouvez pas copier ni modifier le Plugin, sauf autorisation expresse du présent CLUF. Vous ne pouvez pas faire de l'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le Plugin.

4.2. Si le Plugin contient ou inclut du contenu audio tel que des samples, des jeux de sons, des presets et/ou des boucles audio (« Contenu audio »), vous pouvez utiliser ce Contenu audio pour créer vos propres bandes sonores originales dans le cadre de projets commerciaux ou non commerciaux. Vous pouvez librement diffuser et/ou distribuer vos propres bandes sonores créées à l'aide du Contenu audio. En revanche, vous ne pouvez pas distribuer le Contenu audio de manière autonome, ni le reconditionner en tout ou en partie sous forme de samples audio, bibliothèques de sons, effets sonores, fonds musicaux, plugins audio, instruments de musique virtuels ou autres.

5. TRANSFERTS

5.1. Vous pouvez transférer le Plugin en contactant DRUW Audio. Le cessionnaire doit disposer d'un compte BEATSURFING actif. Votre licence prend automatiquement fin dès le transfert du Plugin. Lors du transfert, vous devez : (i) désenregistrer complètement votre licence du Plugin. Le cessionnaire doit accepter les conditions générales du présent CLUF comme condition du transfert.

5.2. Une licence d'Utilisation du Plugin obtenue gratuitement, en version bêta ou portant la mention NFR (« Not For Resale », non destinée à la revente) ne peut être ni vendue ni transférée.

6. SUPPORT ET MISES À JOUR

DRUW Audio peut fournir un support et des mises à jour pour le Plugin. Le support et les mises à jour sont fournis à la seule discrétion de DRUW Audio, qui n'a aucune obligation de fournir un support ou des mises à jour. Contact : support@beatsurfing.com.

Le Licencié reconnaît qu'il lui incombe d'installer les Mises à jour dans un délai commercialement raisonnable, dans la mesure recommandée par DRUW Audio. Le Licencié reconnaît que toute perte de fonctionnalités du Plugin résultant de son propre retard dans l'installation des Mises à jour ne saurait être imputée à DRUW Audio.

7. EXCLUSION DE GARANTIES

Le Plugin est fourni « EN L'ÉTAT », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier. DRUW Audio ne garantit pas que les fonctions du Plugin répondront à vos besoins ni que son fonctionnement sera ininterrompu ou exempt d'erreurs.

8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

En aucun cas DRUW Audio ne pourra être tenue responsable de dommages spéciaux, accessoires, indirects ou consécutifs de quelque nature que ce soit (y compris, sans s'y limiter, les pertes de bénéfices, interruptions d'activité, pertes d'informations commerciales ou toute autre perte pécuniaire) découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Plugin, même si DRUW Audio a été informée de la possibilité de tels dommages.

9. RÉSILIATION

Le présent CLUF prendra fin automatiquement si vous ne respectez pas l'une quelconque de ses conditions générales. En cas de résiliation, vous devez immédiatement cesser d'utiliser le Plugin et détruire toutes ses copies.

10. DROIT APPLICABLE

Le présent CLUF est régi et interprété conformément aux lois de la ville de Liège, en Belgique, sans égard à ses règles en matière de conflits de lois.

11. INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD : 

Le présent CLUF constitue l'intégralité de l'accord entre vous et DRUW Audio concernant le Plugin et remplace toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, orales ou écrites, entre vous et DRUW Audio.

Pour toute question concernant le présent CLUF, veuillez contacter DRUW Audio à l'adresse support@beatsurfing.com.

En cliquant sur « J'accepte » ou en installant ou utilisant le Plugin, vous reconnaissez avoir lu et compris le présent CLUF et acceptez d'être lié par ses conditions générales.

Dernière mise à jour : 12 mars 2025